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Barème des honoraires d’un architecte

Le taux de calcul des honoraires varie de 10 à 15% en fonction du montant des travaux ; plus le budget est élevé, plus ce taux baisse.

Barème des honoraires d’un architecteLe montant de l’honoraire d’un architecte est calculé sur l’ensemble de la dépense à votre charge et constatée à l’issue des travaux, y compris la valeur à neuf des matériaux, matériels ou tous ouvrages fournis ou exécutés par vous-même qui ont fait l’objet d’études et de suivi des travaux, pour le complet achèvement de l’Ouvrage, ainsi que la valeur des ouvrages réalisés aux titres des branchements et dessertes par les services extérieurs ou concédés.

Si vous réalisez vous-même une partie des travaux, la valeur retenue pour le montant des travaux est celle couramment rencontrée lors de la consultation d’entreprise avant l’application de toute remise professionnelle.

Barème des honoraires d’un architecteCe montant des travaux est défini hors taxes et hors honoraires de l’architecte d’intérieur et des autres techniciens qui vous sont liés par contrat, ainsi que hors abattements, retenues et pénalités. En cas d’interruption de la mission, l’assiette de l’honoraire est constituée par l’estimation de l’opération telle qu’elle résulte de l’étude à la date de l’interruption. Si le programme comporte plusieurs tranches opératoires ou d’extension, le montant des travaux retenu est celui correspondant à la prestation exécutée.

Augmentation des prestations

[pub]Toute augmentation de la mission ou aggravation des responsabilités, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, toute modification en plus ou moins value du montant des travaux, même partielle des documents approuvés, demandée par vous-même, imposée par un tiers ou un changement de réglementation, ou rendue nécessaire par des aléas, apporte une augmentation de l’honoraire à proportion des études et autres interventions nécessaires à sa satisfaction.

Assujettissement à la T.V.A.

Les prestations intellectuelles étant assujetties à la T.V.A., tous les versements d’honoraires doivent être majorés du taux actuel de 19,6%.

Pour le montant de travaux d’habitation la TVA applicable est au taux de 5,5%.

Dossier réalisé avec la collaboration (texte et photos) de Gérard François, Architecte d’Intérieur à La Borie, 07150 Bessas.

Commentaires

3


  • bleto Publié le

    Est ce que l’architecte prend des honoraires sur par exemple du material de sanitaire achète et acheminer directement par le client sur le lieu de l’ouvrage. Je ne parle pas de la pose mais simplement sur l’achat du sanitaire par le client.

    Est ce que le l’architecte prend une commission sur les travaux d’un fournisseur que seul le lient a choisi. Exemple : architecte n’a pas trouve un corps de métier, c’est le maitre d’ouvrage qui a trouve directement son fournisseur et a négocie son devis temps pour l’achat du material que le prix de la pose ; est ce que l’architecte prend un pourcentage sur cette part de l’ouvrage ?

  • elise83 Publié le

    L’architecte est responsable de BEAUCOUP d’éléments lors d’un construction. Si vous ne voulez pas qu’il prenne des honoraires sur des éléments dont vous voulez vous occuper seul, il faut alors le notifier par écrit pour qu’il n’en soit pas responsable. Il ne s’en occupera alors pas (du tout). Autrement il travaillerait gratuitement et ne serait pas assuré pour, ce qui est dangereux. Si cela concerne la sécurité des personnes, soit il s’en occupe, soit il renonce au contrat avec vous. Un architecte ne peut pas travailler sans se soucis des éléments qui concernent la sécurité des personnes.
    Par définition, l’architecte fait ses honoraires sur le prix des travaux, et/ou de missions complémentaires. Il faut aussi savoir que c’est toujours le maitre d’ouvrage qui décide ce qu’il paie et combien quand il achète ou signe avec une entreprise, ce n’est pas à l’architecte de décider quoi faire avec son argent. L’architecte est là pour conseiller. Il dira par contre à son client si ses souhaits son possible ou pas selon son budget.

  • orion29 Publié le

    J’ai demandé à un architecte un projet pour une extension de 20m2 à ma maison. Le lendemain, la sécrétaire me donnait une facture de 1000euros à payer dans de brefs délais.
    Suite à la réception du projet, j’ai appris par un de ses dessinateurs, que le coût du devis était de 500euros, et que les 500 autres euros étaient en quelque sorte une avance sur les futurs travaux, que je perdrais si je ne donnais pas suite au projet.
    Ceci ressemble fort à de la vente forcée, ce qui est illégal!

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