Les sites www.CyberArchi.com, www.CyberBTP.com, et www.Travaux.com sont la propriété du Groupe Cyber Archi, s.a.r.l au capital de 106 650 €, immatriculée au R.C.S d’Aix en Provence B 415 099 092, ayant son siège social au 1 040 rue Jean Perrin - Pôle d’activité d’Aix en Provence - B.P. 60126 - 13 794 Aix en Provence cedex 03.

Les services proposés par le Groupe Cyber Archi sont les suivants :
- Dépôts d’offres d’emploi
- Accès aux coordonnées des candidats ayant déposés leur curriculum vitae dans la Cvthèque.

L’abonnement à la Cvthèque et la commande d’un volume d’offre d’emploi s’effectue directement en ligne, sauf pour les « contrats cadre ».

Chaque offre d’emploi est saisie directement par le recruteur à partir de son espace personnel, il assume l’entière responsabilité de l’utilisation de ses identifiants, et des commandes passées avec son identifiant. Chaque offre est ensuite validée par le service emploi du Groupe Cyber Archi avant d’être diffusée.

Chaque offre d’emploi restera en consultation sur les sites pendant une durée maximale de soixante jours.

Le recruteur aura la possibilité de modifier à tout moment chacune de ses offres d’emploi, l’offre modifiée sera en consultation après revalidation par le service emploi du Groupe Cyber Archi.

Le recruteur aura la possibilité de supprimer son offre d’emploi avant les soixante jours, il ne pourra en aucun cas la remplacer par une nouvelle offre, ni demander le remboursement même partiel au Groupe Cyber Archi.

Le Groupe Cyber Archi se réserve le droit de refuser la diffusion d’une offre d’emploi, si il considère que le recruteur ne respecte pas ses obligations.

Le recruteur aura la possibilité, pendant la diffusion de chacune de ses annonces, d’accéder gratuitement aux coordonnées des curriculum vitae des candidats de la Cvthèque.

Le Groupe Cyber Archi ne peut être tenu responsable de la véracité du contenu des curriculum vitae.

Le recruteur s’engage à ne pas diffuser des offres d’emploi dont le contenu serait contraire aux bonnes mœurs, aux dispositions du droit du travail, ou comporterait toutes sortes de discriminations notamment raciales ou sexuelles.

Le Groupe Cyber Archi ne pourra en aucun cas tenu responsable des préjudices que pourrait subir le recruteur du fait de virus informatique. Le recruteur devra prendre toutes les mesures contre la contamination de virus pouvant circuler sur internet.

Tout achat d’un volume d’offres d’emploi, ou abonnement à la Cvthèque, suppose la prise de connaissance et l’acceptation sans réserve de ces conditions générales de vente.

Le Groupe Cyber Archi se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales et de réviser ses tarifs à tout moment.

Il est convenu d’un commun accord qu’en cas de contestation seul le Tribunal de Commerce d’Aix-en-Provence sera compétent.