Climatisation, aides et crédits d’impôt

Climatisation, aides et crédits d’impôt
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Considérée comme un équipement de confort, la climatisation classique (hors pompes à chaleur) ne bénéficie pas d’aides nationales telles que les crédits d’impôts ou de TVA réduite sur l’achat du matériel.

Installer une climatisation permet d’améliorer le confort thermique dans une habitation, lors des épisodes de fortes chaleurs. Il existe de nombreux systèmes pour climatiser ou refroidir l’air : climatiseur monobloc, climatiseur split, climatiseur multisplits, pompe à chaleur (PAC) réversible. Seules certaines pompes à chaleur affichant certains critères de performances donnent droit à des aides et une fiscalité avantageuse. Mais, l’étendue du soutien à l’installation d’une PAC dépend du mode de fonctionnement de cette dernière.

Climatisation : les pompes à chaleur réversible

climatisation reversible-confort@Cannes Climatisation

Une climatisation réversible pour plus de confort @Cannes Climatisation

Il existe trois types de pompes à chaleur : la pompe à chaleur air-air, la pompe à chaleur air-eau et la pompe à chaleur géothermique. Les deux premières fonctionnent selon le principe de l’aérothermie.

Les pompes à chaleur air-air sont également appelées climatiseurs réversibles. Elles utilisent les calories de l’air ambiant. Ces calories servent aussi bien à chauffer qu’à refroidir, selon les besoins de l’utilisateur. Les PAC air-air fonctionnent avec un fluide frigorigène. Ce fluide au contact de l’air ambiant produit un gaz chaud ou froid. L’air de la pièce est brassé et chauffé ou refroidi au contact de ce gaz par le biais d’un ventilo-convecteur.

Les pompes à chaleur air-eau puisent également les calories dans l’air. Mais, ces calories servent à chauffer ou refroidir l’eau, qui alimente un plancher chauffant – rafraîchissant ou des radiateurs. Cette technologie peut remplacer une ancienne chaudière au gaz ou au fioul. Vous faites ainsi des économies d’énergie et en optant pour une PàC réversible, vous augmentez le confort des habitants, lors des épisodes de forte chaleur.

Les pompes à chaleur géothermiques vont, quant à elles, puiser l’énergie dans le sol ou dans la nappe phréatique pour, selon la saison, augmenter la température ou diminuer la température de l’eau du circuit de chauffage.

Climatisation : un taux de TVA avantageux

Trois taux de TVA sont susceptibles de s’appliquer, lors de l’achat et de l’installation d’une PAC pouvant faire office de climatiseur : le taux normal de 20 %, le taux intermédiaire de 10 % et le taux réduit de 5,5 %.

Les pompes à chaleur air-air, des climatiseurs réversibles, sont soumises au taux normal de TVA. Mais si elles sont installées par un professionnel dans une maison individuelle ou dans un appartement construit depuis plus de deux ans, le taux de TVA de 10 % s’applique sur le seul coût de la main-d’œuvre.

Les pompes à chaleur air-eau et les pompes à chaleur géothermiques sont considérées comme des solutions de chauffage et de rafraîchissement économes en énergie. Leur fourniture et leur pose par un artisan reconnu garant de l’environnement (RGE) bénéficient du taux de TVA de 5,5 %. Cette fiscalité avantageuse s’applique sans condition de ressources. En revanche, votre habitation doit être construite depuis plus de deux ans et la pose de votre PAC doit être réalisée par un artisan qualifié RGE. Dans le cas contraire, si les travaux se font dans une construction neuve, le taux de TVA de 20 % s’applique.

Depuis 2009, installer une pompe à chaleur air-air ne donne plus droit à un crédit d’impôt. En revanche, opter pour une pompe à chaleur air-eau ou pour une pompe à chaleur géothermique permet de bénéficier d’un crédit d’impôt au taux de 30 % et d’autres aides telles que l’Éco-PTZ, les primes énergies et les aides de l’Anah.

Climatisation : le crédit d’impôt CITE

Le crédit d’impôt transition énergétique (CITE) permet de déduire de son impôt 30 % du coût des travaux réalisés pour améliorer la performance énergétique du logement. Le montant de ce crédit peut atteindre la limite de 8 000 € pour une personne seule, 16 000 € pour un couple plus 400 € par personne à charge.

Si le montant du crédit est supérieur à l’impôt à régler ou pour les foyers non imposables, l’administration fiscale établit un chèque de remboursement.

Ce dispositif d’incitation fiscale s’applique à l’installation des PAC géothermiques (eau/eau, sol/eau, sol/sol) et les pompes à chaleur air-eau utilisées pour le chauffage. Ce dispositif bénéficie à tous les contribuables, quels que soient leurs revenus. Mais, les travaux doivent concerner une résidence principale construite depuis plus de deux ans. Un artisan qualifié RGE doit assurer la fourniture et la pose de la pompe à chaleur. Des conditions similaires que pour la TVA à 5,5 %. À noter, depuis 2016, le professionnel qui installera le matériel éligible au crédit d’impôt doit avoir réalisé au moins une visite préliminaire dans votre logement.
Bon à savoir : Pour ouvrir droit au CITE, les pompes à chaleur chauffantes et climatisantes doivent respecter certains critères et notamment afficher une efficacité énergétique supérieure ou égale à 126 % pour les PAC basse température, ou supérieure ou égale à 111 % pour les PAC moyenne ou haute température. L’Ademe rappelle également que pour les PAC et les CET géothermiques, le crédit d’impôt de 30 % est calculé sur le coût du matériel et de la pose de l’échangeur de chaleur souterrain.

Climatisation : les aides

Pour financer l’achat et l‘installation d’une PAC air/eau et d’une PAC géothermique à capteur fluide frigorigène, vous pouvez bénéficier d’un prêt à taux zéro (Éco-PTZ) d’un montant maximal de 30 000 €. Les critères de performances sont les mêmes que pour le crédit d’impôt (efficacité énergétique ≥ 126 % pour les PAC basse température ; ≥ 111 % pour les PAC moyenne ou haute température)

D’autre part, l’installation de la PAC éligible doit avoir lieu dans le cadre d’un bouquet de travaux ou permettre d’atteindre une performance énergétique globale du logement calculée par un bureau d’étude thermique. Ce prêt est accordé sans frais de dossier, mais l’établissement financier peut vous le refuser, s’il ne vous juge pas solvable.

En complément du prêt à taux zéro et du crédit d’impôt, il est possible d’obtenir des subventions de l’Anah (agence nationale pour l’amélioration de l’habitat) ou des fournisseurs d’énergie (primes énergie) et éventuellement des collectivités locales sous forme parfois d’une exonération partielle de la taxe foncière.

Pour bénéficier de l’ensemble de ces dispositifs, le recours à un artisan qualifié RGE est obligatoire. Les démarches administratives sont à entreprendre avant la pose de la pompe à chaleur, qui va chauffer et climatiser votre maison. Vous pouvez vous faire aider par l’installateur, mais également par un conseiller d’un Espace Info Énergie.

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