Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ? Comment les résoudre ?

Les litiges avec les entrepreneurs et les artisans sont divers puisque chaque chantier est unique. Certains se règlent facilement, à l’amiable, une solution qui doit être privilégiée. Parfois il est pourtant nécessaire de faire appel à la justice. Revue de quelques situations courantes. publicité

Comment gérer l'abandon de chantier ?

Tout semblait bien parti : contrat signé, les travaux avaient débuté, etc. Puis, les ouvriers ont soudainement déserté le chantier. Dans la majorité des cas, cette interruption des travaux a une explication légitime. Quand ce n’est pas le cas, les vrais soucis commencent et le seul recours, ou presque, est de saisir le Tribunal.

Avant d’accepter un abandon temporaire de chantier, les raisons, on s’en doute, doivent être motivées. Ces raisons peuvent être multiples et légitimes, d’autant plus quand elles n’affectent pas les délais de livraison.

Il peut s’agir ainsi d’une interruption momentanée, sans conséquence grave pour la suite des opérations, dans le cas par exemple où des raisons familiales sérieuses empêchent l’entrepreneur ou l’artisan de se rendre sur le chantier un ou plusieurs jours. Par ailleurs, l’entrepreneur, comme l’artisan d’ailleurs, a souvent plusieurs chantiers en cours en même temps et l’un d’eux peut nécessiter en urgence une attention particulière ou un surplus de main d’oeuvre.

Ils peuvent également tout simplement avoir pris de l’avance avec votre chantier et décider de se consacrer entièrement, pendant quelques jours, à un chantier qui aurait pris du retard. En clair, interruption des travaux ne signifie pas nécessairement abandon de chantier.

Egalement, des circonstances exceptionnelles peuvent être invoquées. Des intempéries peuvent empêcher la bonne tenue des travaux, un cas de force majeure peut subvenir (inondations, séisme, etc.) ou tout autre évènement indépendant de la volonté de l’entrepreneur. Il peut également, au pire, s’agir d’un évènement grave – un accident par exemple – qui fait que, sans que la légitimé de l’arrêt ne puisse être mise en cause, l’abandon sera plus long que simplement ‘momentané’. Là encore, le maître d’ouvrage doit être prévenu.

A noter qu’un abandon de chantier est parfois dû au non respect par le maître d’ouvrage de ses obligations - non règlement des acomptes par exemple.

A noter en revanche qu’un désaccord entre l’entreprise et vous-même n’est, en aucun cas, une raison valable d’abandon de chantier.

Quand l’abandon de chantier n’est pas motivé par une raison sérieuse, c’est là que commencent les vrais problèmes.

Il faut distinguer deux cas de figure.