Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?

«Tout contrat peut être résilié», estime-t-on au Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) de Midi-Pyrénées. «Auquel cas, cette décision doit être justifiée par un comportement fautif de l’architecte».

Lorsqu’il s’agit d’une rupture unilatérale, pour incompatibilité d’humeur par exemple, l’architecte peut exiger un dédommagent financier dont le montant peut être fixé lors de la signature du contrat.

«Dans les contrats édités par l’Ordre, il a été fixé à 20% des honoraires prévus pour la tâche qu’il devait réaliser», explique la responsable du CROA. Comme les contrats sont libres, ce taux est susceptible d’être modifié. De plus, l’architecte doit être payé pour les opérations qu’il a déjà supervisées.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?