Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?

Il s’agit d’un cas de figure qui doit être mentionné dans le contrat. Si l’architecte est par exemple gravement blessé et ne peut donc plus assurer sa mission, il doit proposer à son client un remplaçant. L’Ordre des architectes peut également intervenir et proposer au maître d’ouvrage un substitut lorsque les deux parties ont signé un contrat type de l’institution. «Il ne risque toutefois pas d’être une grande aide», atténue un responsable du Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) des Pays de Loire.

«On pourra toujours donner une liste de noms, déjà disponible dans l’annuaire, mais pas de professionnels qui puissent se rapprocher précisément avec le projet de départ».

Il s’agit là bien entendu d’un empêchement de bonne foi, la bonne volonté de l’architecte ne pouvant être mise en cause. S’il s’agit d’un architecte de mauvaise foi – «J’ai décidé de passer deux mois aux Baléares avec ma copine» (c’est rare heureusement) – ne reste qu’à prendre un avocat et contacter l’Ordre des architectes.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?