Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?

Lors du choix des entreprises avant le début des travaux, les devis présentés par les entreprises sont préalablement acceptés par le maître d’ouvrage.
Lorsqu’ils ne correspondent pas aux factures finales, cela peut provenir de deux causes.

Dans le premier cas, l'architecte a oublié de prendre en compte des éléments importants de la construction et qui nécessitent des travaux supplémentaires.
Prenons un exemple gros comme une maison : l’architecte a oublié l’installation de l’escalier ou celui-ci ne peut pas passer par les portes d’entrées. Dans ce cas, sa responsabilité est engagée.

Seconde possibilité : le chantier révèle des difficultés cachées qui vont donc aussi provoquer des dépenses supplémentaires. Par exemple, lors de l’installation des fondations, les ouvriers et l’architecte découvrent un ruisseau souterrain qui n’apparaissait pas dans le POS. La responsabilité de l’architecte ne peut être engagée sur de tels aléas et il faut donc en accepter les conséquences.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?