Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?

«Tout contrat d’architecte peut être modifié par un avenant», explique Alain Diatkine, responsable de la commission litige du Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) des Pays de Loire. Vu qu’il s’agit d’un contrat privé, il n’existe aucune limite, «dès lors qu’il y a consentement entre les parties». Concernant le remplacement des entreprises, l’architecte n’a pas véritablement de prise directe, puisque l’entreprise est directement liée par contrat avec le maître d’ouvrage. Dans ce type de situation, l’architecte a une mission de conseil. Le client peut donc demander l’avis à son maître d’œuvre mais il n’est pas tenu de le suivre. Il s’agit de sa responsabilité.

Lorsque le client se promène sur le chantier et estime qu’une disposition prévue au départ doit être changée, dans le cadre d’un réaménagement par exemple il décide qu’il veut finalement un parquet en bois au lieu d’un carrelage, il peut modifier le contrat avec l’accord de l’architecte. S’il prend sa décision avant la réalisation effective, cela ne pose généralement aucun problème. S’il se ravise après la pose, ce sera également de sa responsabilité et donc à ses frais. Attention cependant, le maître d’ouvrage ne doit pas donner l’ordre de changement directement aux entreprises mais passer par l’intermédiaire de l’architecte.

Au sujet des lots de chantier, «c’est à négocier avec l’architecte», estime le responsable du CROA des Pays de Loire. «Si le client est un spécialiste de la peinture et veut finalement la réaliser par lui-même, il en a tout à fait le droit». Le client peut éventuellement espérer dans ce cas que les honoraires fixés au départ soient revus à la baisse en fonction des travaux qui ont été retirés de la mission de l’architecte.

«Ce dernier peut cependant ne pas accepter cette situation et donc demander le respect des accords fixés par le contrat, notamment le maintien de ses honoraires tels quels». Le conseil d’Alain Diatkine pour éviter que la situation ne s’envenime : «privilégier la négociation».

Attention cependant à ne pas changer d’avis trop souvent. Ce motif peut conduire l’architecte à se lasser et à rompre le contrat.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?