Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?

Tout dépend de la nature du chantier, par définition unique, qu’il s’agisse de construction, rénovation ou réaménagement. Toutefois, Alain Diatkine, responsable de la commission litige du Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) des Pays de Loire, des cinq à six cas de litiges reviennent fréquemment.

Tout d’abord, le client peut reprocher à son architecte maître d’œuvre le dépassement des coûts du chantier, la notion d’aléas de chantier étant souvent mal vécue. Par ailleurs, le client (maître d’ouvrage), peut également contester les travaux supplémentaires, dus selon lui à une mauvaise définition des travaux pendant la phase d’étude. Il arrive également que les retards de chantier soient imputés à tort ou à raison à l’architecte.

De plus, les malfaçons constatées sont souvent sources de malentendu. En effet, explique Alain Diatkine, «elles ne peuvent normalement pas être reprochées au maître d’œuvre, à moins que ce dernier n’ait pas assuré sa mission de surveillance du chantier». Or cette notion de surveillance prête à confusion. En effet, un architecte peut l’exercer en se rendant deux ou trois fois par semaine sur le chantier alors que le maître d’ouvrage souhaiterait qu’il soit constamment présent par exemple.

Enfin, le client peut également reprocher à son architecte un défaut de coordination des entreprises travaillant sur le chantier, «si l’architecte est missionné pour une mission de coordination des entreprises sur le chantier», précise le responsable du CROA.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?