Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?

C’est possible en effet. «Mais la décision doit être motivée», intervient Alain Diatkine, président de la commission ‘litiges’ au sein du Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) des Pays de Loire. «L’architecte peut reprocher plusieurs choses à son client, notamment le fait qu’il ne l’ait pas payé, lui ou les entreprises, dans les conditions prévues par le contrat, des changements inopinés non-contractuels ou encore le fait que le client remette en cause l’autorité du maître d’œuvre sur le chantier en donnant des ordres directement aux entreprises».

Attention toutefois, s’il s’estime lésé, «l’architecte peut également demander une compensation», poursuit Alain Diatkine. Bref, dans ce cas de figure, il faut avant toute chose privilégier la négociation.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?