Litige avec l’architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu’il s’occupera de tout. Mais, bientôt, selon vous, tout va mal ; l’architecte vous exaspère, vous souhaitez faire des changements, vous constatez des malfaçons, le chantier prend du retard, etc. Pas de panique ! Travaux.com récapitule vos droits et devoirs. publicité

Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?

Lorsque le contrat a été rompu «l’architecte peut être remplacé par un autre architecte ou par un conducteur de chantier», explique une responsable du Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) de Midi-Pyrénées.

Pas de panique, cela ne veut pas dire pour autant qu’il faille reprendre le projet depuis le début. «La maison devra au final correspondre aux plans du premier architecte, car l’architecte remplacé dispose d’un droit de propriété intellectuelle», précise-t-elle.

Dans les faits, «le nouvel architecte devra informer son prédécesseur qu’il a été sollicité pour reprendre la suite», explique Alain Diatkine, président de la commission ‘litiges’ au sein du Conseil régional de l’Ordre des architectes (CROA) des Pays de Loire. «Il doit également lui demander l’autorisation, en accord avec le maître d’ouvrage, d’opérer quelques changements par rapports aux plans prévus. Le premier architecte peut tout à fait refuser les modifications envisagées. Par contre, il ne peut pas s’opposer à ce que ses plans soient utilisés pour l’achèvement des travaux en cours, du moment qu’ils ont été payés».

En clair, le projet peut prendre un peu de retard mais doit en toute logique être mené à bien.

• Quels sont les principaux reproches présentés par le client à son architecte pendant la phase des travaux ?
• Le client a-t-il le droit de modifier certaines clauses du contrat le liant à l’architecte pendant la phase de construction, notamment changer les entreprises, faire modifier certains éléments de la construction ou retirer des lots du chantier de la surveillance du maître d’œuvre?
• Le chantier prend du retard. Qui est responsable ?
• Le maître d’ouvrage constate des malfaçons pendant le chantier ou des non-respects par rapport au cahier des charges. Quelle est la responsabilité de l’architecte ?
• Le maître d’ouvrage peut-il contester le dépassement des coûts de chantier ?
• L’architecte ne peut plus assurer la mission qui lui a été confiée. Comment continuer le chantier ?
• Avant d’entamer une procédure contre l’architecte, quels sont les moyens existants pour l’inciter à résoudre les problèmes qui se sont fait jour ?
• Le client ne s’entend plus du tout avec l’architecte. A-t-il le droit de s’en séparer ?
• De son côté l’architecte peut-il également mettre fin à son contrat le liant au maître d’ouvrage ?
• Si le maître d’œuvre ne suit plus le chantier, que devient le projet défini d’un commun accord ?
• Le conflit avec l’architecte s’envenime. A qui peut s’adresser le maître d’ouvrage ?