Les aides pour les équipements utilisant des énergies renouvelables

Article mis à jour le 20/03/2013

Des régions, communautés de communes octroient des aides portant uniquement sur la main d’œuvre de l’installation des équipements, d’autres sur les équipements et la main d’œuvre. Les aides ne sont accordées que pour des travaux réalisés par des entreprises qualifiées.

Généralement, il faut adresser une demande de subvention, accompagnée des pièces justificatives (variant d’une région à l’autre), à votre région avant de procéder aux travaux. Ce dossier est disponible à l’Espace Info Energie de votre région liste disponible sur le site de l’ADEME.

Le montant de la subvention, variant d’une région à l’autre, porte la plupart du temps sur les équipements suivants :

• chauffe-eau solaire individuel ;
• système solaire combiné (eau chaude solaire + chauffage) ;
• capteurs solaires photovoltaïques ;
• chaudière ou poêle à bois.

Exemple en région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA)

A noter en 2013, la région PACA n’accorde plus d’aides aux particuliers désireux d’installer un chauffe-eau solaire thermique individuel (CESI) ou un système solaire combiné (SSC) , seules des aides de la région et de l’Ademe sont accordées pour l’installation d’un chauffe-eau solaire collectif.  Dans ce cas la région + l’Ademe octroie les aides suivantes :

•  1,4 €/kWh pour le logement social
• 1,2 €/kWh pour les autres maîtres d’ouvrages
• 0,6 €/kWh pour les grands groupes
• respect des taux d’aides maxi donnés par la commission européenne (70% pour les PME et copro, 60% pour les grands groupes)
• ajustement de l’aide par une analyse économique.

Les habitants de la Communauté du Pays d’Aix (CPA), quant à eux, bénéficient de subventions et / ou de primes pour les installations éligibles au crédit d’impôt :

Subventions pour le bois-Energie :

• chaudière automatique ou pas : 10% du coût global, avec un plafond de 1.500€ ;
• poêle à bois à alimentation manuelle : 10% du coût global avec un plafond de 250€ ;
• poêle à bois relié à un réseau de diffuseur : 10% du coût global avec un plafond de 500€.

A noter que ces subventions, appelées également éco-chèques sont attribuées uniquement aux équipements fonctionnant au granulé bois et installés par un installateur conventionné sur le pays d’Aix.

Primes pour le solaire :

• 350€ pour un chauffe-eau solaire individuel (CESI) ;
• 500€ pour un système solaires combinés chauffage + chauffe-eau (COMBI) ;

Les aides et crédits d’impôt étant cumulables, l’installation d’un équipement CESI vous permet donc de bénéficier, pour la région PACA de :

•  350€ de la communauté de communes
•  32% de crédit d’impôt sur le matériel

Lire à ce sujet notre article : Le crédit d’impôt pour les dépenses d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable

Article mis à jour le 20/03/2013